AVIS PUBLIC

Avis public - Calendrier des séances ordinaires du conseil 2025Avis Public - Projet règlement 396 - constituant le comité consultatif d'urbanismeAvis Public - Projet règlement 395- traitement des élusAvic public - Projet de règlement 391 taux des taxes foncières générales et de secteurs, les tarifs de compensation pour les services d’égouts, des matières résiduelles, de vidange des fosses septiques, de déneigement et de la police, le taux d’intérêt sur les comptes dus et le paiement des comptes par versements pour l’année 2025.Avic public - Projet de règlement 394 - tarification des biens, des services et des activités par la municipalitéAvic public - Règlement 397 amendant règlement 245Avic public - Règlement 395 amendant règlement 376Avic public - Règlement 394 Amendant le règlement 382 tarification des biens, des services et des activités par la municipalitéAvic public - Projet de règlement 392 Amendant le règlement 347 sur la gestion conttractuelleAvic public - Règlement 392 Amendant le règlement 347 sur la gestion conttractuelleAvic public - Règlement 396 amendant règlement 115Avic public - Règlement 391 amendant le 383Avis Public - Projet règlement 397 - constituant un fonds de roulementAvic public - Dépôt Budget 2025Avis public consultation publique sur les projet de règlement numéro 389 et 390Avic public - Demande de dérogation mineureL'évaluation de votre propriétéAvic public - Projet de Reglement 377Avis public role triennal 2025-2026-2027Avic public - Second Projet de Reglement 384Avis Public - Règlement 373Avic public - Demande de dérogation mineureAvic public - Projet de Reglement 382Avic public - Projet de règlement 394 Amendant le règlement 382 tarification des biens, des services et des activités par la municipalitéAvis public - Calendrier des séances ordinaires du conseil 2023Avic public - Projet de Reglement 386Avic public - Projet de Reglement 378Avic public - Projet de Reglement 385Avic public - Budget 2024Avis public Séances Conseil 2024Avis Public - Adoption du budget 2023 et du Programme triennal en immobilisationAvis Public Rôle Triennal 3e année - 15 septembre 2023Avic public - Règlement 370Avis public - Règlement 372Avis Public Traitements des Élus Règl. 376Avis Public- Adoption du Règlement 369Avis public - Règlement 371Règlement 375 - Démolition de bâtimentCode de déontologie des Élus
Avis Public Adoption de règlement 02-10-61 02-10-62Avis Public Projet de règlement 09-24 régissant les activités et les usages à l'intérieur du parc régional linéaire Petit TémisAvis Public Projet de règlement 02-10-61 02-10-62 02-10-63Corriger les délimitations du périmètre d'urbanisation 02-10-60 Schéma d'aménagement et de développement révisé (Règlement 02-10) 2024-05Avis Public Adoption Rèqlement 04-24, 05-24, 06-27, 07-27 e+ 08-24 de la MRC)AVIS PUBLIC -VENTE POUR TAXE MRC -2024AVIS PUBLIC – ANNONCE L'ADOPTION PROCHAINE RÉMUNÉRATION DES ÉLUS MRCAVIS PUBLIC - CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE GESTION DES MATIERES RÉSIDUELLES RÉVISÉAVIS MRC MODIFICATION AFF. AGRICOLE RIVIÈRE-BLEUEAVIS PUBLIC MRC ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 02-19AVIS MRC - CONDITIONS CAMPING TERRE DU DOMAINEAVIS PUBLIC MRC ADOPTION DU RÈGLEMENT 02-10-27AVIS-PUBLIC- RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTERIMAIRE 01-19 MRCAVIS PUBLIC RÈGLEMENT 02-10-26 SCHÉMA D'AMÉNAGEMENTAVIS PUBLIC MRC RÈGLEMENT 02-10-32 AMENDANT LE RÈGLEMENT 02-10Avis Public 02-10-31 MRCAVIS PUBLIC - Règlement 02-10-40 Schéma d'aménagementAvis public- Règlement 02-10-45 MRCAVIS PUBLIC MRC SUR LES QUOTES-PART 2020Avis public MRC 02-10-42Avis public MRC Règlement 02-10-28AVIS PUBLIC 02-10-43 MRCAvis Public 02-10-36 MRCAVIS PUBLIC - RÈGLEMENT 05-21 MRCAvis Public MRC- Règlements 01-22 02-22 03-22Avis public d'élection 2021 MRCAvis public MRC - Code de DéontologieAvis public du résultat de l'élection à la MRCAvis Public MRC 04-21Avis Public MRC - Règlement 05-22AVIS PUBLIC - AGRAND. PÉRIMÈTRE URBAIN MRCAvis public MRC 04-22

VOICI LES AVIS RELATIFS À L'ÉLECTION PARTIELLE DU 26 MAI 2019 AU SIÈGE NO 4

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