AVIS PUBLIC
Avis public consultation publique sur les projet de règlement numéro 389 et 390Avic public - Demande de dérogation mineureL'évaluation de votre propriétéAvic public - Projet de Reglement 386Avic public - Projet de Reglement 385Avis public role triennal 2025-2026-2027Avic public - Projet de Reglement 382Avic public - Projet de Reglement 377Avic public - Second Projet de Reglement 384Avis public Séances Conseil 2024Avic public - Budget 2024Avis Public - Règlement 373Avic public - Projet de Reglement 378Avis public - Calendrier des séances ordinaires du conseil 2023Avis Public Traitements des Élus Règl. 376Avis public - Règlement 372Avis Public - Adoption du budget 2023 et du Programme triennal en immobilisationCode de déontologie des ÉlusRèglement 375 - Démolition de bâtimentAvis Public Rôle Triennal 3e année - 15 septembre 2023Avis Public- Adoption du Règlement 369Avic public - Règlement 370Avis public - Règlement 371
Avis Public - Adoption future du Règlement 363 portant sur le Traitement des ÉlusAvis Public - Adoption du Règlement numéro 359Avis Public - Adoption du Règlement numéro 358AVIS PUBLIC -Adoption du Règlement 357 amendant le Règlement 304AVIS PUBLIC-Adoption Règlement 356AVIS PUBLIC - Adoption Règlement numéro 355AVIS RÈGLEMENT 352 AMENDANT LE RÈGLEMENT 302 - CANNABISREPORT DE LA DATE DE L'ADOPTION DU BUDGETAVIS PUBLIC - RÔLE TRIENNAL 3e ANNÉEAVIS PUBLIC - DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION 2019-2020-2021AVIS PUBLIC- DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALURATION 2022-2023-2024Avis public d'élection 2021Avis public de la Révision de la liste életoral 2021AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET 2022 ET DU PROGRAMME TRIENNAL EN IMMOBILISATIONAvis Public-Code de déontologie des élus.esAvis public Code de déontologie des employésAvis public-dérogation mineure-24 rue de l'ÉgliseAvis public - Demande de dérogation mineure
Avis Public Projet de règlement 09-24 régissant les activités et les usages à l'intérieur du parc régional linéaire Petit TémisAvis Public Projet de règlement 02-10-61 02-10-62 02-10-63Corriger les délimitations du périmètre d'urbanisation 02-10-60 Schéma d'aménagement et de développement révisé (Règlement 02-10) 2024-05Avis Public Adoption Rèqlement 04-24, 05-24, 06-27, 07-27 e+ 08-24 de la MRC)AVIS PUBLIC -VENTE POUR TAXE MRC -2024AVIS PUBLIC - CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE GESTION DES MATIERES RÉSIDUELLES RÉVISÉAVIS PUBLIC – ANNONCE L'ADOPTION PROCHAINE RÉMUNÉRATION DES ÉLUS MRCAVIS MRC MODIFICATION AFF. AGRICOLE RIVIÈRE-BLEUEAVIS PUBLIC MRC ADOPTION DU RÈGLEMENT 02-10-27AVIS PUBLIC MRC ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 02-19AVIS MRC - CONDITIONS CAMPING TERRE DU DOMAINEAVIS-PUBLIC- RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTERIMAIRE 01-19 MRCAVIS PUBLIC RÈGLEMENT 02-10-26 SCHÉMA D'AMÉNAGEMENTAVIS PUBLIC MRC RÈGLEMENT 02-10-32 AMENDANT LE RÈGLEMENT 02-10Avis Public 02-10-31 MRCAVIS PUBLIC - Règlement 02-10-40 Schéma d'aménagementAvis public- Règlement 02-10-45 MRCAVIS PUBLIC MRC SUR LES QUOTES-PART 2020Avis public MRC 02-10-42Avis public MRC Règlement 02-10-28AVIS PUBLIC 02-10-43 MRCAvis Public 02-10-36 MRCAVIS PUBLIC - RÈGLEMENT 05-21 MRCAvis Public MRC- Règlements 01-22 02-22 03-22Avis public d'élection 2021 MRCAvis public MRC - Code de DéontologieAvis public du résultat de l'élection à la MRCAvis public MRC 04-22Avis Public MRC 04-21Avis Public MRC - Règlement 05-22AVIS PUBLIC - AGRAND. PÉRIMÈTRE URBAIN MRC